I.A.C DJAMBALA

Règlement Intérieur -SOMMAIRE- I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1. Objet et champ d’application II. HYGIÈNE ET SÉCURITÉ Article 2. Hygiène Article 3. Sécurité III. DISCIPLINE Article 4. Respect des instructions Article 5. Horaires de travail Article 6. Accès aux locaux de travail Article 7. Absences et retards Article 8. Représentants du personnel Article 9. Usage du matériel et du téléphone de l’entreprise Article 10. Usage des locaux de l’entreprise Article 11. Utilisation des véhicules d’entreprise et véhicules personnels IV. SANCTIONS ET PROCÉDURE DISCIPLINAIRE Article 12. Sanctions Article 13. Procédure disciplinaire V. INTERDICTION ET SANCTIONS DU HARCÈLEMENT SEXUEL ET MORAL Article 14. Interdiction et sanction de toute mesure discriminatoire. VI. ENTRÉE EN VIGUEUR VII. MODIFICATIONS ULTÉRIEURES ------- Dispositions générales Article 1 : Objet et champ d’application 1.1. Le présent règlement : fixe les règles générales et p